Adopter un enfant étranger, un parcours long et difficile

3 500 enfant adorés chaque année en France

Chaque année, 3 500 enfants étrangers sont adoptés en France. Mais avant d’accueillir l’enfant adopté, la procédure est longue et souvent coûteuse. Paul et Alice viennent de recevoir leur agrément de l’aide sociale à l’enfance pour adopter un enfant. Ils savent qu’ils ont peu de chances que l’administration francaise leur confie un enfant, vu le très faible nombre d’enfants adoptables en France. Aussi sont-iLs décidés à se tourner vers l’adoption internationale. Après la procédure d’adoption nationale ce sont de nouvelles questions à se poser et de nouveaux obstacles à surmonter.

Deux questions à vous poser avant de vous lancer

1) Êtes-vous prêt à adopter un enfant de couleur ?
Certains n’envisagent pas d’adopter des enfants de couleur, en raison de la difficulté à s’identifier à l’enfant. De votre réponse à cette question dépendra l’éventail des pays sur lesquels vous ferez porter vos recherches.

2) Quel est l’âge de l’enfant que vous désirez adopter ?
La plupart des candidats à l’adoption souhaitent un trés jeune enfant et si possible un nourrisson. Toutefois, il faut savoir que certains pays ne confient à des parents étrangers que des enfants qui ont au moins atteint l’âge de 1 an. Ainsi, en Bulgarie, vous vous verrez présenter un enfant de 12 mois. Mais on ne vous remettra l’enfant que 6 mois plus tard, une fois la procédure terminée Pendant ce temps, votre enfant reste à l’orphelinat.

Le choix du pays dépendra de la réponse à ces questions, mais aussi du respect des conditions qu’ils posent parfois. Par exemple, certains pays n’acceptent pas les candidats qui ont dépassé 40 ans, d’autres n’acceptent pas les candidats célibataires, d’autres encore exigent un mariage d’une certaine durée… La Mission de l’adoption internationale (voir encadré) publie des fiches permettant de connaître la réglementation dans chaque pays.

Deux façons de procéder, au choix

Lors de la délivrance de votre agrément, l’aide sociale à l’enfance vous communiquera la liste des associations qui sont agréées pour vous aider. Mais vous pouvez aussi entreprendre les démarches tout seul.

Le recours à une association Plusieurs associations ont pour objet l’adoption internationale. Certaines privilégient l’adoption d’enfants ayant dépassé un certain âge ou des enfants présentant un handicap. Par ailleurs, certaines associations font une nouvelle enquête sur les candidats. Il vous faudra alors à nouveau rencontrer psychologues, assistantes sociales… Si votre candidature est retenue, c’est l’association qui se charge de faire toutes les démarches dans le pays d’origine de l’enfant. C’est une solution confortable, dans la mesure où vous n’avez pas à vous débattre avec l’administration de ce pays. Ce peut toutefois être long, en raison entre autres du peu de moyens de certaines associations.

Dans certains pays, vous n’avez pas le choix, les autorités du pays n’acceptent que les dossiers présentés par la ou les associations qu’elles ont désignées comme leur interlocuteur. C’est le cas notamment pour la Russie et pour la Çorée du Sud. Dans ce pays, seule une association est reconnue par les autorités, le « Holt Children Service  » (HCS). Vous devrez donc impérativement passer par une association agréée en France qui, elle-même, aura recours à cet intermédiaire. Vous ne pouvez ‘en aucun cas déposer votre candidature directement. Toutes les démarches seront effectuées par le HCS.

La démarche directe : Certains candidats refusent de passer par une association, en raison notamment de leur refus de se soumettre à nouveau à une série d’entretiens. Si vous envisagez de faire les démarches d’adoption drectement auprès des autorités du pays d’origine, il vous faudra préalablement vous informer sur la culture, les pratiques et la législation du pays où vous allez vous rendre. Il vous faudra alors éviter les chausse-trappes, car dans plusieurs pays il existe des trafics d’enfants. La difficulté est extrême et il est important de mettre ses pas dans les pas de ceux qui ont fait le parcours avant vous.

Comment procéder ?

  • Constituer le dossier en fonction de la législation du pays où on souhaite adopter.
  • Faire traduire ce dossier par un traducteur assermenté. Le tribunal de grande instance vous communiquera une liste de traducteurs.
  • Adresser son dossier au service compétent du pays. Deux cas de figure se présentent : ou ce pays a signé la convention de La Haye, ou il ne l’a pas signée.
  • Dans les pays qui ont signé cette convention, la transmission du dossier ne peut plus se faire directement, vous devez passer par la Mission de l’adoption internationale qui se chargera de remettre votre dossier au service compétent.
  • Dans les pays qui n’ont pas ratifié ce texte, vous pouvez toujours faire la démarche par vous même. Dans certains pays, c’est au niveau régional que les dossiers se traitent, c’est le cas notamment pour le Brésil et pour le Vietnam. Instruction du dossier, enquête de police, arrêt de la procédure d’adoption lorsqu’un trafic d’enfants est découvert relèvent de la compétence régionale.
  • Trouver son enfant. Le dossier n’est pas une fin en soi. Toutes les démarches administratives accomplies, il faut trouver l’enfant adoptable.
  • Dans les pays qui ont ratifié la convention de La Haye, c’est l’administration locale qui vous présentera les enfants adoptables.
  • Dans les pays qui ne l’ont pas ratifiée, il n’y a pas de procédure unique. Selon les endroits, vous devrez contacter un avocat ou un juge pour enfants, ou encore les orphelinats, pour trouver un enfant. En revanche, il est tout à fait déconseillé d’accepter les propositions qui peuvent vous être faites par les portiers d’hôtel ou les chauffeyrsde pousse-pousse, notamment au Vietnam, car dans ces cas-là vous n’avez aucune certitude que l’enfant qu’on vous propose a réellement été abandonné. Le’plus sûr est de suivre les traces des personnes qui vous ont précédé, elles vous donneront les coordonnées des gens qui les ont aidées et vous feront part de leur expérience.

L’adoption internationale coûte cher !

Les frais seront plus élevés si vous passez par un organisme que si vous faites les démarches seul.

  • Si vous passez par une association, celle-ci vous demandera de participer aux frais nécessaires pour mener à bien votre projet d’adoption. Ces frais peuvent parfois être élevés.
    Par exemple, l’association « De Pauline à Anaelle », qui travaille surtout vers la Russie, vous demandera de verser environ 9500 F. . . auxquels vous devrez ajouter les frais d’adoption sur place, soit 4400 dollars à Saint-Pétersbourg, par exemple, cette somme ne comprenant même pas les frais de visa et de séjour.
  • Vous pourrez aussi avoir à régler des honoraires d’avocat. Ainsi, Pierre et Joëlle, ayant choisi d’aller en Bulgarie, ont mandaté un avocat pour s’occuper de leur dossier sur place. Ce dernier leur a facturé 70.000 F cette somme correspondant à ses honoraires et aux frais auxquels il a dû faire face pour mener à bien les démarches.
  • Si vous faites les démarches seul, vous ne pourrez de toute façon pas faire l’économie de certaines dépenses.
  • Vous aurez dans un premier temps à faire face aux frais de traduction de votre dossier. Ces traductions doivent être faites par des traducteurs assermentés. Dans certains cas, notamment pour le Vietnam, c’est l’ambassade du pays qui ttaduira directement votre dossier. Mais en tout état de cause il vous faudra payer cette traduction. Le prix varie en fonction du nombre de pages, mais il faut compter environ 2500 F
  • Certains pays imposent que le dossier soit visé par l’ambassade. C’est alors à vous de payer cette formalité.

Quelle que soit votre méthode de recherche, vous devrez assumer le paiement de votre transport dans le pays.
Ce poste est d’autant plus lourd que certains pays exigent une première visite des parents avec présentation de l’enfant pour démarrer la procédure, puis une seconde visite pour la remise de l’enfant.

En outre, vous serez la plupart du temps tenu de payer des taxes au pays d’origine de l’enfant.
On pourra également vous demander de rembourser les frais d’accouchement et d’entretien de l’enfant dans les pays qui n’ont pas la Sécurité sociale. Lorsque l’on vous présente cette facture, c’est bon signe : vous n’êtes pas loin de rentrer chez vous avec votre enfant.

Où s’informer ?

A la Mission de l’adoption Internationale (MAI) 244 bd Saint-Gemmain – 75303 Paris 07 SP tél : 01 43 17 90 90. http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les_francais_etranger_1296/conseils_aux_familles_3104/adoption_internationale_2605/une_competence_pluridisciplinaire_10110.html Cette structure a été mise en place au sein du ministère des Affaires étrangères en 1987 pour habiliter et contrôler les organismes bancais agreés pour l’adopbon intemabonale, mais surtout pour centraliser et diffuser 11nfommabon concernant les procédures en vigueur dans les différents pays d’origine des enfants. Vous pouvez vous adresser à elle pour avoir des infommatons sur la législation du pays dans lequel vous envisagez de vous rendre, et notamment sur les conditons auxquelles vous devez répondre, ainsi que sur les pièces que devra comporter votre dossier. Des fiches par pays vous seront envoyées à votre demande avec les adresses des différents organismes compétents.

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